Résultat dilué par action : Précisions
sur le chapitre 3500 du Manuel de l’ICCA

par G. R. Chesley

« Je tiens à remercier un de mes étudiants, Eric Fielding, qui a été le premier à attirer mon attention sur le libellé de cette norme comptable. » 

Le résultat dilué par action est un élément couramment présenté dans les états financiers. Or, les changements qui ont été apportés au chapitre 3500 du Manuel de l’ICCA en janvier 2001 posent quelques difficultés en ce qui a trait à l’explication et à la démonstration du résultat dilué par action quand des titres prioritaires sont convertis ou des options levées pendant un exercice, ce qui se produit souvent. La démonstration donnée à l’annexe B de ce chapitre du Manuel pourrait porter à confusion étant donné qu’elle semble contredire la discussion antérieure sur la « conversion hypothétique ». Si on se fondait uniquement sur la première définition pour comprendre la pratique, des renseignements erronés seraient effectivement transmis.  

La présentation qui suit démontre l’application de la méthode de la « conversion hypothétique » au résultat dilué par action. De plus, elle met en évidence la façon dont l’illustration donnée dans le Manuel est appliquée et explique pourquoi les méthodes suggérées sont nécessaires pour bien présenter le résultat dilué par action. Plus précisément, elle décrit la façon de traiter les titres prioritaires convertis ou les options exercées de manière à faire ressortir la logique de la méthode.  

Le paragraphe .05 stipule que la dilution est une « réduction du bénéfice par action ou augmentation de la perte par action résultant du fait que l’on suppose que les titres convertibles ont été convertis, que les options ou les bons de souscription ont été exercés ou que d’autres actions ont été émises par suite de la réalisation de certaines conditions. »  

La méthode de la « conversion hypothétique » dont il est question est une méthode de calcul des chiffres de résultat par action qui repose sur l’hypothèse que la conversion des titres convertibles a eu lieu au début de la période considérée (ou à la date d’émission des titres convertibles, si elle est postérieure).  

Toujours dans le paragraphe .05, on présente la méthode du rachat d’actions, changement le plus important de ce chapitre, comme étant une « méthode de constatation de l’utilisation du produit susceptible d’être reçu lors de l’exercice d’options et de bons de souscription, employée dans le calcul du résultat dilué par action. »  

Ainsi, au début, la norme ne présente rien d’exceptionnel. La « conversion hypothétique » sous-entend que la conversion ou l’exercice n’a pas eu lieu.  

Toutefois, l’alinéa .37 d) énonce l’exigence clé relativement aux conversions quand il stipule que « les actions ordinaires potentielles rattachées à un titre convertible dilutif qui a été converti en actions ordinaires au cours de la période sont prises en compte jusqu’à la date de conversion. »  

L’alinéea .38 a) et le paragraphe .43 traitent des options et des bons de souscription. Le paragraphe .43 est le plus explicite quand il stipule que « Pareillement, les options ou les bons de souscription dilutifs qui ont été exercés au cours de la période considérée sont inclus dans le dénominateur utilisé dans le calcul du résultat dilué par action pour la durée allant jusqu’à leur exercice effectif. »  

Illustrations des dispositions

1. Actions privilégiées convertibles

Supposons 1) qu’une société détient 2 000 actions privilégiées convertibles qui paient 8 $ par année en dividendes cumulatifs; 2) que le taux de conversion est de 2 actions ordinaires pour 1 action privilégiée; 3) que la société a une action ordinaire pour commencer l’exercice et un résultat net de 100 000 $ pour cet exercice et que 4) 1 500 actions privilégiées ont été converties le 31 mars, après le versement des dividendes privilégiés.

 

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*1 200 actions est le nombre d’actions qui auraient pu être émises pour générer des produits identiques, à savoir 30 000 $ ÷ 25 $ = 1 200 actions. Ces actions sont essentielles à l’exécution du rapprochement en raison du résultat de base par action présenté au début, lequel inclut 30 000 $ en actions.  

Le chapitre du Manuel qui décrit le résultat dilué par action présente un exemple un peu plus compliqué où le cours change tous les trimestres. Une telle complexité ne change rien à la logique, mais elle entraîne un effet rétroactif sur la moyenne pondérée en raison de l’utilisation du cours moyen.  

G. R. Chesley
Université Saint Mary’s,
Halifax (Nouvelle-Écosse)
d.chesley@stmarys.ca